Veille réglementaire - Éducation – Université – Recherche
Arrêté du 12 mai 2010 : modalités d'évaluation et de titularisation de certains personnels stagiaires de l'enseignement du second degré
Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation de certains personnels stagiaires de l'enseignement du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation
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Lundi 19 Juillet 2010
Arrêté du 12 mai 2010 : modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires
Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires
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Lundi 19 Juillet 2010
Arrêté du 4 juin 2010 fixant la liste des établissements scolaires français à l'étranger
Arrêté du 4 juin 2010 fixant la liste des établissements scolaires français à l'étranger
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Samedi 10 Juillet 2010
Décret du 8 juillet 2010 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Centre - Val de Loire Université
Décret du 8 juillet 2010 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Centre - Val de Loire Université
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Samedi 10 Juillet 2010
Décret du 8 juillet 2010 portant approbation des statuts de la fondation de coopération scientifique « Paris Sciences et Lettres - Quartier latin »
Décret du 8 juillet 2010 portant approbation des statuts de la fondation de coopération scientifique « Paris Sciences et Lettres - Quartier latin »
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Samedi 10 Juillet 2010
Arrêté du 6 mai 2010 : subvention de fonctionnement pour les établissements d'enseignement agricole privés
Arrêté du 6 mai 2010 fixant pour l'année civile 2010 les taux de la subvention de fonctionnement allouée aux associations et organismes responsables des établissements d'enseignement agricole privés mentionnés à l'article L. 813-8 du code rural
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Samedi 10 Juillet 2010
Décret n° 2010-762 du 7 juillet 2010 relatif à la commission pédagogique nationale des études de santé
Décret n° 2010-762 du 7 juillet 2010 relatif à la commission pédagogique nationale des études de santé
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Jeudi 08 Juillet 2010
Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
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Jeudi 08 Juillet 2010
Arrêté du 28 juin 2010 relatif à l'institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du CNRS
Arrêté du 28 juin 2010 relatif à l'institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions du Centre national de la recherche scientifique
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Jeudi 08 Juillet 2010
Circulaire du 7 juillet 2010 : Programme "CLAIR". Expérimentation - Année scolaire 2010-2011
Programme "CLAIR". Expérimentation - Année scolaire 2010-2011
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Mercredi 07 Juillet 2010
Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « équipements d'excellence »
Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « équipements d'excellence »
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Samedi 03 Juillet 2010
Arrêté du 14 juin 2010 relatif au livret personnel de compétences
Arrêté du 14 juin 2010 relatif au livret personnel de compétences
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Jeudi 01 Juillet 2010
Décret n° 2010-700 du 25 juin 2010 : organisation du troisième cycle des études médicales
Décret n° 2010-700 du 25 juin 2010 modifiant le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales
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Dimanche 27 Juin 2010
Arrêté du 31 mai 2010 : modalités d'organisation des concours de recrutement de professeurs des écoles
Arrêté du 31 mai 2010 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les modalités d'organisation du concours externe, du concours externe spécial, du second concours interne, du second concours interne spécial et du troisième concours de recrutement de professeurs des écoles, modifié par l...
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Samedi 26 Juin 2010
Décret n° 2010-669 du 18 juin 2010 portant création de l'Etablissement public du musée national Picasso - Paris
Décret n° 2010-669 du 18 juin 2010 portant création de l'Etablissement public du musée national Picasso - Paris
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Samedi 19 Juin 2010
Décret n° 2010-664 du 16 juin 2010 : prime d'administration pour certains personnels de l'enseignement supérieur
Décret n° 2010-664 du 16 juin 2010 modifiant le décret n° 90-50 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'administration et une prime de charges administratives attribuées à certains personnels de l'enseignement supérieur
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Vendredi 18 Juin 2010
Arrêté du 16 juin 2010 autorisant la diffusion sur l'internet du site Adress'RLR
Arrêté du 16 juin 2010 autorisant la diffusion sur l'internet du site Adress'RLR
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Jeudi 17 Juin 2010
Décret n° 2010-660 du 11 juin 2010 : régime indemnitaire des fonctionnaires exerçant les fonctions de délégué régional à la recherche
Décret n° 2010-660 du 11 juin 2010 relatif au régime indemnitaire des fonctionnaires ou agents non titulaires exerçant les fonctions de délégué régional à la recherche et à la technologie
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Mercredi 16 Juin 2010
Arrêté du 3 mai 2010 : indemnités pour travaux supplémentaires des personnels du ministère l'enseignement supérieur (décret n° 2002-60)
Arrêté du 3 mai 2010 portant application à certains personnels en fonctions au ministère chargé de l'enseignement supérieur du décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires
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Mercredi 16 Juin 2010
Arrêté du 11 juin 2010 : indemnité des fonctionnaires exerçant les fonctions de délégué régional à la recherche
Arrêté du 11 juin 2010 modifiant l'arrêté du 3 juin 2009 fixant le montant de l'indemnité allouée à certains fonctionnaires ou agents non titulaires du ministère chargé de la recherche exerçant les fonctions de délégué régional à la recherche et à la technologie
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