Veille réglementaire - Éducation – Université – Recherche
Circulaire du 24 août 2010 (n° NOR : MENE1020118C) - Responsabilité et engagement des lycéens
Responsabilité et engagement des lycéens
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Mardi 24 Aout 2010
Circulaire du 20 août 2010 (n° NOR : MENE1019771C) - Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne
Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne
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Vendredi 20 Aout 2010
Arrêté du 1er juin 2010 : secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - bénéfice de la prime de fonctions et de résultats
Arrêté du 1er juin 2010 étendant au corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur le bénéfice de la prime de fonctions et de résultats
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Mercredi 11 Aout 2010
Investissements d'avenir, convention Etat - ANR Action : « laboratoires d'excellence »
Investissements d'avenir, convention Etat - ANR Action : « laboratoires d'excellence »
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Jeudi 05 Aout 2010
Investissements d'avenir, convention entre l'Etat et le Centre national d'études spatiales Action : « Espace »
Investissements d'avenir, convention entre l'Etat et le Centre national d'études spatiales Action : « Espace »
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Jeudi 05 Aout 2010
Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « campus d'innovation technologique de dimension mondiale »
Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « valorisation, constitution de campus d'innovation technologique de dimension mondiale, instituts de recherche technologique »
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Vendredi 30 Juillet 2010
Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « instituts d'excellence »
Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « instituts d'excellence - programme : instituts thématiques d'excellence en matière d'énergies décarbonées »
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Vendredi 30 Juillet 2010
Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « valorisation - Instituts Carnot »
Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « valorisation - Instituts Carnot »
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Vendredi 30 Juillet 2010
Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « instituts hospitalo-universitaires »
Investissements d'avenir, convention Etat-ANR Action : « instituts hospitalo-universitaires »
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Vendredi 30 Juillet 2010
Arrêté du 26 juillet 2010 : indemnité spécifique servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger
Arrêté du 26 juillet 2010 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger
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Vendredi 30 Juillet 2010
Arrêté du 1er juillet 2010 portant création de départements d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2010
Arrêté du 1er juillet 2010 portant création de départements d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2010
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Jeudi 29 Juillet 2010
LOI n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'Etat
LOI n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'Etat (1)
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Mercredi 28 Juillet 2010
Décret n° 2010-879 du 26 juillet 2010 : création, organisation et fonctionnement de l'IFREMER (modification)
Décret n° 2010-879 du 26 juillet 2010 modifiant le décret n° 84-428 du 5 juin 1984 relatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
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Mercredi 28 Juillet 2010
Décret n° 2010-829 du 20 juillet 2010 : organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Décret n° 2010-829 du 20 juillet 2010 modifiant le décret n° 2006-572 du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Jeudi 22 Juillet 2010
Arrêté du 20 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 29 avril 2003 portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale
Arrêté du 20 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 29 avril 2003 portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale
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Jeudi 22 Juillet 2010
Arrêté du 20 juillet 2010 : organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 20 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 17 mai 2006 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Jeudi 22 Juillet 2010
Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
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Jeudi 22 Juillet 2010
Arrêté du 8 juillet 2010 : mise en œuvre du compte épargne-temps au sein des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Arrêté du 8 juillet 2010 relatif à la mise en œuvre du compte épargne-temps au sein de l'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi qu'au sein des organismes qui leur sont rattac...
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Mercredi 21 Juillet 2010
Arrêté du 12 mai 2010 : compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation
Arrêté du 12 mai 2010 portant définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation pour l'exercice de leur métier
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Lundi 19 Juillet 2010
Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires
Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires
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