Veille réglementaire
Mercredi 09 Juin 2010
Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
La direction de la mémoire, du patrimoine et des archives comprend, outre le bureau du pilotage de la gestion et la mission pour la réalisation des actifs immobiliers directement rattachés au directeur :
a) La sous-direction de l'immobilier et de l'environnement ;
b) La sous-direction du logement ;
c) La sous-direction de la mémoire et de l'action éducative ;
d) La délégation des patrimoines culturels.