Institutions
Le ministère de la Culture réorganisé autour de trois directions générales
La nouvelle organisation du ministère de la Culture est entrée en vigueur le 13 janvier 2010. Objectif mis en avant par le ministère : "renforcer la lisibilité des grandes politiques du ministère et moderniser le fonctionnement de l'administration centrale".L'administration centrale du ministè...
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Lundi 18 Janvier 2010
Commission consultative paritaire des agents non titulaires de la juridiction administrative - Arrêté
Jeudi 17 Decembre 2009
Organisation et missions des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale - Décret
Lundi 14 Decembre 2009
Réforme du CSM : Michèle Alliot-Marie veut une "justice irréprochable"
Rapprocher la justice du citoyen et fournir de nouvelles garanties d'indépendance du Conseil supérieur de la magistrature (CSM), tels sont les deux principaux objectifs, selon Michèle Alliot-Marie, du projet de loi organique relatif à l'article 65 de la Constitution.La ministre de la Justice ét...
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Mercredi 09 Decembre 2009
Institut national de la santé et de la recherche médicale - commissions paritaires - Arrêté
Mardi 08 Decembre 2009
Inspection générale des finances : organisation et fonctionnement du comité de sélection - Arrêté
Mardi 10 Novembre 2009
Nadine Morano présente le futur Comité interministériel du handicap
Un Comité interministériel du handicap devrait bientôt voir le jour. Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la Famille et à la Solidarité, a présenté, mercredi 4 novembre en conseil des ministres, le décret prévoyant le remplacement de l'actuelle délégation interministérielle aux personnes...
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