Sénat
Mardi 10 Aout 2010
Le ministère de la Culture rappelle le rôle du Fonds national pour l'archéologie préventive
Lundi 26 Juillet 2010
Le régime de l'auto-entrepreneur : bilan et perspectives
Rapport d'information de Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances du Sénat.
Lundi 19 Juillet 2010
Le Sénat adopte la réforme territoriale sans accord autour du scrutin pour le conseiller territorial
Qu'adviendra-t-il des conseillers territoriaux à l'Assemblée nationale ? Alors que les sénateur
Lundi 19 Juillet 2010
Avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
Avis publié par Aymeri de Montesquiou, fait au nom de la commission des finances du Sénat, sur le
Lundi 19 Juillet 2010
Le Sénat adopte la réforme territoriale sans accord autour du scrutin pour le conseiller territorial
Qu'adviendra-t-il des conseillers territoriaux à l'Assemblée nationale ?
Mercredi 30 Juin 2010
Le Grenelle II définitivement adopté au Sénat
Lundi 28 Juin 2010
Le sort du conseiller territorial à nouveau entre les mains des sénateurs
Vendredi 18 Juin 2010
Optimiser les ressources des collectivités grâce à la mutualisation des services
Il faut doter les collectivités territoriales d'outils performants de "gestion mutualisée", a s
Vendredi 18 Juin 2010
Optimiser les ressources des collectivités grâce à la mutualisation des services
Il faut doter les collectivités territoriales d'outils performants de "gestion mutualisée", a sou
Jeudi 17 Juin 2010
Election et désignation des organes des collectivités territoriales
Etude de législation comparée publiée par le Sénat le 16 juin.