Imprimer

Sénat

Mardi 10 Aout 2010

Le ministère de la Culture rappelle le rôle du Fonds national pour l'archéologie préventive

Lundi 26 Juillet 2010

Le régime de l'auto-entrepreneur : bilan et perspectives

Rapport d'information de Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances du Sénat.

Consulter le document

 
Lundi 19 Juillet 2010

Le Sénat adopte la réforme territoriale sans accord autour du scrutin pour le conseiller territorial

Qu'adviendra-t-il des conseillers territoriaux à l'Assemblée nationale ? Alors que les sénateur

Lundi 19 Juillet 2010

Avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure

Avis publié par Aymeri de Montesquiou, fait au nom de la commission des finances du Sénat, sur le

Consulter le document

 
Lundi 19 Juillet 2010

Le Sénat adopte la réforme territoriale sans accord autour du scrutin pour le conseiller territorial

Qu'adviendra-t-il des conseillers territoriaux à l'Assemblée nationale ?

Mercredi 30 Juin 2010

Le Grenelle II définitivement adopté au Sénat

Lundi 28 Juin 2010

Le sort du conseiller territorial à nouveau entre les mains des sénateurs

Vendredi 18 Juin 2010

Optimiser les ressources des collectivités grâce à la mutualisation des services

Il faut doter les collectivités territoriales d'outils performants de "gestion mutualisée", a s

Vendredi 18 Juin 2010

Optimiser les ressources des collectivités grâce à la mutualisation des services

Il faut doter les collectivités territoriales d'outils performants de "gestion mutualisée", a sou

Jeudi 17 Juin 2010

Election et désignation des organes des collectivités territoriales

Etude de législation comparée publiée par le Sénat le 16 juin.

Consulter le document

 

Publicité