Sénat
Mardi 09 Mars 2010
Vers une dotation globale de péréquation ? A la recherche d'une solidarité territoriale
Rapport d'information réalisé par Jacques Méazrd et Rémy Pointereau, au nom de la délégation aux
Jeudi 04 Mars 2010
Les sénateurs étudient le rapport sur la réforme de la péréquation
Quels objectifs, quels montants, quels critères pour la péréquation de demain ?
Mercredi 03 Mars 2010
Numérisation du livre : le recours à Google est "indispensable" pour le sénateur Yann Gaillard
Mercredi 03 Mars 2010
Les sénateurs étudient le rapport sur la réforme de la péréquation
Quels objectifs, quels montant, quels critères pour la péréquation de demain ?
Mercredi 03 Mars 2010
Politique de la ville et Education nationale : vers une meilleure cohérence territoriale
Lundi 01 Mars 2010
Les sénateurs examinent en commission la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche
Vendredi 26 Fevrier 2010
L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030, un exercice de prospective
Rapport d'information de Joël Bourdin, fait au nom de la Délégation à la prospective du Sénat.
Vendredi 26 Fevrier 2010
Les sénateurs adoptent le service civique en seconde lecture
Vendredi 19 Fevrier 2010
La commission des finances du Sénat se penche sur la réforme de la péréquation
Après la suppression de la taxe professionnelle : quel système de péréquation faut-il mettre en p