Rapport
Mardi 01 Juin 2010
Les comptes du Sénat de l'exercice 2009
Rapport d'information réalisé par Gérard Miquel, au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne du Sénat, déposé le 18 mai. Il s'agit d'un véritable "audit contractuel des comptes du Sénat" pour 2009 indique le rapport dans son introduction. Le document fait le bilan du budget du Sénat : mission institutionnelle, jardin du Luxembourg et musée du Luxembourg.