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Vendredi 16 Mai 2014

Le droit constitutionnel des collectivités territoriales - Aspects de droit public comparé (Master2 Juriste Conseil des collectivités territoriales - Université Paris-2)


 

 

Université Panthéon-Assas
Master 2 Juriste Conseil des collectivités territoriales

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Colloque" Le droit constitutionnel des collectivités territoriales - Aspects de droit public comparé" - 16 mai 2014

Colloque organisé sous la direction des Pr Gilles J. Guglielmi et Julien Martin


Le droit constitutionnel des collectivités territoriales ou, en d’autres termes, la manière dont sont appréhendés les organes politiques territoriaux par les textes constitutionnels, traduit l’évolution démocratique des États.

Tant au sein de l’Europe occidentale qu’orientale, de même qu’outre-atlantique, le développement d’échelons administratifs territoriaux dotés d’une certaine autonomie juridique et financière a permis le développement d’une démocratie locale forte.

Le colloque permet de saisir ces évolutions au sein de pays d'origines diverses (Bulgarie, Roumanie, Serbie, Espagne, Italie, Royaume-Uni, Allemagne, Grèce, Vénézuela, Équateur, Chili, États-Unis d’Amérique). Si ces pays relèvent de traditions historiques différentes - Etats unitaires, Etats composés (en distinguant pour ces derniers les Etats fédéraux des Etats régionaux et d'autonomie) - ils se regroupent par ailleurs en aires culturelles qui laissent entrevoir, ici des rapprochements, là des divergences, concernant les modèles de décentralisation.

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L'avant-propos a été prononcé par Alain Delcamp, ancien Secrétaire général du Sénat.

Les trois tables rondes de la matinée, dédiées aux États unitaires, étaient placées sous la présidence de Monsieur Thierry Rambaud, professeur à l'Université Paris Descartes (Sorbonne Paris Cité), expert auprès du Conseil de l'Europe.

Ont participé à la première table ronde, "Les États unitaires, les États d'Europe centrale, la République de Serbie, la Bulgarie, la Roumanie", placée sous la présidence de Madame Anne Gazier, Maître de conférences à l’université Paris-Ouest Nanterre La Défense :

  • Sandra Gajic, doctorante, École doctorale de droit de Bordeaux,
  • Victoria Chiu, A.T.E.R. à l’Université de Toulon, CDPC (UMR-CNRS 7318 DICE).

A participé à la deuxième table ronde, "Les États unitaires, les États d'Amérique centrale" :

  • Alexis Le Quinio, Maître de conférences à l’Université de Toulon et du Var

Ont participé à la troisième table ronde, "Les États unitaires, la Grèce et le Royaume-Uni" :

  • Vassiliki Kapsali, Docteur en droit, Université Panthéon-Assas,
  • Alexandre Guigue, Maître de conférences à la Faculté de droit de l'université de Savoie.

Les deux tables rondes de l'après-midi, dédiées aux États composés, étaient placées sous la présidence de Madame Élisabeth Zoller, Professeur à l’Université Panthéon-Assas).

Ont participé à la quatrième table ronde, "Les États composés, les États fédéraux, la République fédérale d'Allemagne, les États-Unis d'Amérique, les États d'Amérique latine" :

  • Michel Fromont, Professeur émérite à l’Université Paris 1,
  • Jean-Eric Branaa, Maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas,
  • Carolina Cerda-Guzman, Maître de conférences à l’Université Montpellier 2.

Ont participé à la cinquième table ronde, "Les États composés, les États régionaux et d'autonomie, l'Italie et l'Espagne" :

  • Franck Lafaille, Professeur à la faculté de droit, de sciences économiques et de gestion de l’Université de Lorraine,
  • Hubert Alcaraz, Maître de conférences à l’Université de Pau.

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