Liste des archives

Arrêté du 25 août 2010 : dispositions modificatives relatives aux études paramédicales (loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009, dite loi HPST)

Mardi 31 Aout 2010

Arrêté du 18 août 2010 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'ergothérapeute

Mardi 31 Aout 2010

Décret n° 2010-1007 du 26 août 2010 : échelonnement indiciaire de certains personnels enseignants, d'éducation et d'orientation

Mardi 31 Aout 2010

Arrêté du 18 août 2010 : Etablissements et services médico-sociaux publics et privés - dotations régionales de dépenses médico-sociales

Mardi 31 Aout 2010

Arrêté du 23 août 2010 pris pour l'application de l'article 11 du décret n° 64-260 du 14 mars 1964 modifié portant statut des sous-préfets

Mardi 31 Aout 2010

Avis n° 2010-272 du 1er juillet 2010 relatif à un projet de décret et d'arrêté d'application instituant un transfert de données sociales

Dimanche 29 Aout 2010

Arrêté du 27 août 2010 : système de transfert de données sociales

Dimanche 29 Aout 2010

Décret n° 2010-1003 du 27 août 2010 : système de transfert de données sociales

Dimanche 29 Aout 2010

Décret n° 2010-998 du 26 août 2010 : fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Dimanche 29 Aout 2010

Arrêté du 27 août 2010 : ministère de l'intérieur, organisation interne de la direction des systèmes d'information et de communication

Dimanche 29 Aout 2010

Arrêté du 27 août 2010 : organisation et attributions de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques

Dimanche 29 Aout 2010

Arrêté du 27 août 2010 : organisation interne de la direction de la modernisation et de l'action territoriale

Dimanche 29 Aout 2010

Arrêté du 27 août 2010 relatif aux missions et à l'organisation de la mission « titres sécurisés »

Dimanche 29 Aout 2010

Arrêté du 27 août 2010 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2006 modifié portant organisation interne de la direction de la sécurité civile

Dimanche 29 Aout 2010

Arrêté du 27 août 2010 modifiant l'arrêté du 22 avril 2005 modifié portant organisation et attributions de la direction de la sécurité civile

Dimanche 29 Aout 2010

Décret n° 2010-996 du 27 août 2010 : FPE - déconcentration en matière de gestion des personnels

Dimanche 29 Aout 2010

Avis n° 2010-09 du 13 avril 2010 relatif au fonds d'aide à la continuité de la réception des services de télévision en clair

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-993 du 26 août 2010 : aide aux téléspectateurs permettant la continuité de la réception des services de télévision

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-991 du 26 août 2010 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de chef de service comptable au MINEFI

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-990 du 26 août 2010 : échelonnement indiciaire applicable au corps de catégorie A de la DGFiP

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-989 du 26 août 2010 : FPE - catégorie A, statut particulier du corps des contrôleurs des douanes et droits indirects

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-988 du 26 août 2010 : FPE - catégorie A - emplois de chef de service comptable

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-987 du 26 août 2010 : emploi d'inspecteur vérificateur spécialisé à la direction générale des impôts

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-986 du 26 août 2010 portant statut particulier des personnels de catégorie A de la direction générale des finances publiques

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-985 du 26 août 2010 portant statut particulier du corps des agents techniques des finances publiques

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-984 du 26 août 2010 portant statut particulier du corps des agents administratifs des finances publiques

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-983 du 26 août 2010 portant statut particulier du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-982 du 26 août 2010 : FPE - catégorie B, statut particulier du corps des contrôleurs des finances publiques

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-981 du 26 août 2010 : retraite et liquidation des droits à pension de retraite des fonctionnaires de l'Etat, des magistrats et des militaires

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-980 du 26 août 2010 supprimant le conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

Samedi 28 Aout 2010

Arrêté du 26 août 2010 : dispenses d'épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l'admission dans les instituts de formation

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-979 du 26 août 2010 : dispenses d'épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l'admission dans les instituts de formation

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-978 du 26 août 2010 : indemnité d'accompagnement de la reconversion des militaires

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-976 du 27 août 2010 relatif au régime spécial de la sécurité sociale dans les mines

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-975 du 27 août 2010 : organisation de la sécurité sociale dans les mines

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-974 du 26 août 2010 : santé et sécurité au travail du personnel militaire servant au sein de la gendarmerie nationale

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-973 du 27 août 2010 : organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la décentralisation

Samedi 28 Aout 2010

Décret n° 2010-945 du 24 août 2010 : collecte, valorisation et élimination des déchets d'imprimés papiers (rectificatif)

Samedi 28 Aout 2010

Arrêté du 7 juillet 2010 portant approbation d'une prise de participation financière de la société France Télévisions

Vendredi 27 Aout 2010

Arrêté du 18 août 2010 fixant le contingent des emplois offerts à Météo-France aux militaires candidats à des emplois civils

Vendredi 27 Aout 2010

Arrêté du 20 août 2010 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 14 applicable aux communes de Polynésie française

Vendredi 27 Aout 2010

Décret n° 2010-967 : échelonnement indiciaire des corps de conservateurs généraux des bibliothèques, conservateurs des bibliothèques et bibliothécaires

Vendredi 27 Aout 2010

Décret n° 2010-966 du 26 août 2010 : statut des corps des conservateurs des bibliothèques et des conservateurs généraux des bibliothèques

Vendredi 27 Aout 2010

Décret n° 2010-956 du 25 août 2010 : article 9 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Jeudi 26 Aout 2010

Décret n° 2010-961 du 25 août 2010 relatif à l'extension du revenu de solidarité active aux jeunes de moins de vingt-cinq ans

Jeudi 26 Aout 2010

Arrêté du 4 août 2010 : nombre d'internes en médecine à former par spécialité et par subdivision

Jeudi 26 Aout 2010

Décret n° 2010-957 du 24 août 2010 relatif au contrôle des arrêts de travail

Jeudi 26 Aout 2010

Arrêté du 24 août 2010 : conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'éducation nationale

Jeudi 26 Aout 2010

Décret n° 2010-950 du 24 août 2010 : nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'éducation nationale

Jeudi 26 Aout 2010

Arrêté du 4 août 2010 : prise en charge par l'Etat des indemnités de chômage partiel versées par l'employeur

Jeudi 26 Aout 2010

Arrêté du 26 juillet 2010 relatif à la création de l'Agence française pour l'information multimodale et la billettique

Jeudi 26 Aout 2010

Arrêté du 5 août 2010 modifiant l'arrêté du 4 février 2009 relatif au plan de performance énergétique des entreprises agricoles

Mercredi 25 Aout 2010

Décret n° 2010-943 du 24 août 2010 : qualification des exploitations agricoles au titre de l'agriculture raisonnée

Mercredi 25 Aout 2010

Décret n° 2010-933 du 24 août 2010 relatif au devoir de conseil et à certaines opérations de prévoyance collective et d'assurance

Mercredi 25 Aout 2010

Arrêté du 24 août 2010 modifiant l'arrêté du 9 juin 2010 portant création de directions régionales et départementales des finances publiques

Mercredi 25 Aout 2010

Décret n° 2010-939 du 24 août 2010 : services déconcentrés de la DGI et de la DGFiP

Mercredi 25 Aout 2010

Décret n° 2010-938 du 24 août 2010 : politiques publiques de santé, conférences de territoire et conférence régionale de la santé et de l'autonomie

Mercredi 25 Aout 2010

Décret n° 2010-937 du 24 août 2010 : subvention attribuée par l'Etat au titre de l'accompagnement de l'élève handicapé

Mercredi 25 Aout 2010

Circulaire du 24 août 2010 (n° NOR : MENE1020118C) - Responsabilité et engagement des lycéens

Mardi 24 Aout 2010

Mise en œuvre par le CNOUS d'un traitement pour la gestion des aides ponctuelles allouées aux étudiants (autorisation unique n° AU-002)

Mardi 24 Aout 2010

Arrêté du 2 août 2010 : programmes d'éducation thérapeutique et composition du dossier de demande de leur autorisation (rectificatif)

Samedi 21 Aout 2010

Arrêté du 30 juillet 2010 fixant les taux annuels de l'indemnité pour charges militaires

Samedi 21 Aout 2010

Arrêté du 28 juillet 2010 : délégués de zone et organisation territoriale de la défense et de la sécurité dans le domaine de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

Samedi 21 Aout 2010

Décret n° 2010-925 du 3 août 2010 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de grande instance de Niort et Bressuire (rectificatif)

Samedi 21 Aout 2010

Circulaire du 20 août 2010 (n° NOR : MENE1019771C) - Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne

Vendredi 20 Aout 2010

Avis relatif à l'indice des prix à la consommation

Vendredi 20 Aout 2010

Arrêté du 12 août 2010 fixant le nombre de places offertes en 2010 aux trois concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration

Vendredi 20 Aout 2010

Arrêté du 13 août 2010 : opérations électorales des chambres de commerce et d'industrie territoriales et de région

Vendredi 20 Aout 2010

Arrêté du 9 août 2010 : dispositif intégré en faveur du pastoralisme dans le cadre du plan de soutien à l'économie agro-sylvo-pastorale pyrénéenne

Jeudi 19 Aout 2010

Arrêté du 11 août 2010 : liste des centres hospitaliers régionaux dont les personnels de direction peuvent percevoir la prime de fonction

Jeudi 19 Aout 2010

Arrêté du 11 août 2010 : formations de tronc commun des sapeurs-pompiers professionnels

Jeudi 19 Aout 2010

Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux instances de représentation et de participation au sein de la gendarmerie nationale

Mercredi 18 Aout 2010

Vocabulaire de l'informatique et de l'internet (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Dimanche 15 Aout 2010

Circulaire du 20 juillet 2010 relative à l'exercice du droit d'évocation par le préfet de région

Vendredi 13 Aout 2010

Arrêté du 3 août 2010 : part du produit de la redevance d'archéologie préventive affectée au Fonds national pour l'archéologie préventive

Jeudi 12 Aout 2010

Arrêté du 27 juillet 2010 : création par la DGDDI d'un traitement automatisé des déclarations européennes de services

Mercredi 11 Aout 2010

Arrêté du 19 juillet 2010 : organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire de chaque DRJSCS

Mercredi 11 Aout 2010

Arrêté du 1er juin 2010 : secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - bénéfice de la prime de fonctions et de résultats

Mercredi 11 Aout 2010

Arrêté du 23 juillet 2010 portant approbation de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale

Mercredi 11 Aout 2010

LOI n° 2010-930 du 9 août 2010 portant adaptation du droit pénal à l'institution de la Cour pénale internationale (1)

Mardi 10 Aout 2010

Investissements d'avenir, convention Etat - ADEME Action : « démonstrateurs énergies renouvelables et chimie verte »

Dimanche 08 Aout 2010

Investissements d'avenir, convention Etat - ADEME Action : "économie circulaire"

Dimanche 08 Aout 2010

Arrêté du 28 juillet 2010 : délégués de zone de défense et de sécurité et organisation territoriale en matière de défense et de sécurité

Samedi 07 Aout 2010

Décret n° 2010-928 du 3 août 2010 : accueillants familiaux accueillant à titre onéreux des personnes âgées ou handicapées

Samedi 07 Aout 2010

Décret n° 2010-927 du 3 août 2010 : particuliers accueillant à titre onéreux des personnes âgées ou handicapées

Samedi 07 Aout 2010

Décret n° 2010-926 du 3 août 2010 portant simplification de la procédure de délivrance et de renouvellement du passeport à l'étranger

Samedi 07 Aout 2010

Arrêté du 26 juillet 2010 précisant les modalités de déclaration des détenteurs d'équidés et des lieux de stationnement

Vendredi 06 Aout 2010

Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux modalités de transmission de la déclaration européenne de services (DES)

Vendredi 06 Aout 2010

Arrêté du 28 juillet 2010 : contribution de la CNAMTS au fonctionnement de l'Union nationale des professionnels de santé

Vendredi 06 Aout 2010

Décret n° 2010-924 du 3 août 2010 relatif à la composition et au régime électoral des chambres de commerce et d'industrie

Vendredi 06 Aout 2010

Décret n° 2010-918 du 3 août 2010 fixant les règles comptables applicables aux contrats qualifiés de régies intéressées

Jeudi 05 Aout 2010

Arrêté du 3 août 2010 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2001 relatif aux conditions d'octroi des prêts conventionnés

Jeudi 05 Aout 2010

Décret n° 2010-913 du 3 août 2010 : prêts conventionnés des établissements de crédit pour la construction, l'acquisition et l'amélioration de logements

Jeudi 05 Aout 2010

Décret n° 2010-912 du 3 août 2010 : avances remboursables sans intérêts pour l'acquisition ou la construction de logements en accession à la propriété

Jeudi 05 Aout 2010

Arrêté du 2 juillet 2010 : mise en service par la DGFiP d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « GASEL »

Jeudi 05 Aout 2010

Arrêté du 16 juillet 2010 : initiation du grand public à la prise en charge de l'arrêt cardiaque et à l'utilisation de défibrillateurs automatisés externes

Jeudi 05 Aout 2010

Arrêté du 3 août 2010 : déploiement à titre expérimental de réseaux de desserte à très haut débit hors zones très denses

Jeudi 05 Aout 2010

Arrêté du 5 juillet 2010 : désignation et missions des centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles

Jeudi 05 Aout 2010

Arrêté du 28 juillet 2010 fixant les corps et emplois bénéficiant de la prime de fonctions et de résultats

Jeudi 05 Aout 2010

Arrêté du 26 juillet 2010 : suppression de services déconcentrés du ministère de la défense

Jeudi 05 Aout 2010

Arrêté du 2 juillet 2010 : administrateurs de la Caisse nationale et des caisses de base du régime social des indépendants

Jeudi 05 Aout 2010

Arrêté du 27 juillet 2010 : accord national interprofessionnel sur la gestion sociale des conséquences de la crise économique sur l'emploi

Jeudi 05 Aout 2010

Décret n° 2010-914 du 3 août 2010 relatif à la participation des agents des services fiscaux à certaines missions de police judiciaire

Jeudi 05 Aout 2010

Arrêté du 28 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 11 janvier 1973 portant création et organisation de la commission des marchés de la RATP

Jeudi 05 Aout 2010

Investissements d'avenir, convention entre l'Etat et le Centre national d'études spatiales Action : « Espace »

Jeudi 05 Aout 2010

Investissements d'avenir, convention Etat - ANR Action : « laboratoires d'excellence »

Jeudi 05 Aout 2010

Décret n° 2010-902 du 3 août 2010 relatif aux conseillers de défense et de sécurité

Mercredi 04 Aout 2010

Circulaire du 3 août 2010 (n° NOR : MTSF1009518C) relative aux modalités de recours à l’intérim dans la fonction publique

Mardi 03 Aout 2010

Circulaire du 3 août 2010 (n° NOR : IOCB1018061C) : délibérations fiscales à prendre par les collectivités territoriales en 2010

Mardi 03 Aout 2010

Circulaire du 2 août 2010 (n° NOR : PRMX1021121C) : participation des préfets à la mise en oeuvre des investissements d'avenir

Partenaires

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Mardi 31 Aout 2010

Mardi 31 Aout 2010

Mardi 31 Aout 2010

Mardi 31 Aout 2010

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Dimanche 29 Aout 2010

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Samedi 28 Aout 2010

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Samedi 28 Aout 2010

Samedi 28 Aout 2010

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Samedi 28 Aout 2010

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Samedi 28 Aout 2010

Samedi 28 Aout 2010

Samedi 28 Aout 2010

Samedi 28 Aout 2010

Samedi 28 Aout 2010

Samedi 28 Aout 2010

Samedi 28 Aout 2010

Samedi 28 Aout 2010

Samedi 28 Aout 2010

Samedi 28 Aout 2010

Samedi 28 Aout 2010

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Vendredi 27 Aout 2010

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Vendredi 27 Aout 2010

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Jeudi 26 Aout 2010

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Jeudi 26 Aout 2010

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Jeudi 26 Aout 2010

Jeudi 26 Aout 2010

Jeudi 26 Aout 2010

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Mercredi 25 Aout 2010

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Mercredi 25 Aout 2010

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Mercredi 25 Aout 2010

Mercredi 25 Aout 2010

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Mardi 24 Aout 2010

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Samedi 21 Aout 2010

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Samedi 21 Aout 2010

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Vendredi 20 Aout 2010

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Jeudi 19 Aout 2010

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Mercredi 18 Aout 2010

Dimanche 15 Aout 2010