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Liste des archives

Un portail Internet pour mettre en relation les entreprises et la recherche



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Lundi 30 Novembre 2009

Défense mobilité : le pôle de reconversion de Paris ouvre ses portes



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Lundi 30 Novembre 2009

François Fillon nomme un médiateur pour les emprunts toxiques des collectivités



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Lundi 30 Novembre 2009

Sécurité sociale : les sénateurs adoptent le budget pour 2010



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Lundi 30 Novembre 2009

Transfert de 150 millions d'euros du budget de la CSNA à l'assurance-maladie



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Vendredi 27 Novembre 2009

Michèle Alliot-Marie confirme la suppression du secret de l'instruction



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Vendredi 27 Novembre 2009

Jean-François Verdier prend la direction de la DGAFP



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Vendredi 27 Novembre 2009

Fonction publique : le CSFPT opposé au projet de réforme de la catégorie B



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Vendredi 27 Novembre 2009

Philippe Valletoux chargé d'une mission sur les finances et la fiscalité locales



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Jeudi 26 Novembre 2009

Une circulaire pour encadrer les stages des étudiants dans les collectivités territoriales



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Jeudi 26 Novembre 2009

Les sénateurs débattent des réductions d'effectifs dans la fonction publique



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Jeudi 26 Novembre 2009

Un site collaboratif sur le projet du Grand Paris



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Mercredi 25 Novembre 2009

Exception d'inconstitutionnalité et récidive criminelle : les députés donnent le feu vert



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Mercredi 25 Novembre 2009

Un référentiel d'évaluation des Agendas 21 à l'horizon 2010



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Mercredi 25 Novembre 2009

L'ADF réagit à l'annonce de la tenue d'une conférence sur les déficits publics



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Mercredi 25 Novembre 2009

Brice Hortefeux installe la direction générale de la gendarmerie nationale place Beauvau



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Mercredi 25 Novembre 2009

Nouveau calendrier de recrutement des magistrats administratifs



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Mercredi 25 Novembre 2009

Cotisation complémentaire : les sénateurs revoient les modalités d'imposition des entreprises



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Mardi 24 Novembre 2009

Fonction publique : le versement du capital-décès étendu aux personnes pacsées



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Mardi 24 Novembre 2009

Face aux élus, Sarkozy maintient ses réformes



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Mardi 24 Novembre 2009

Alain Marleix détaille les mesures d'amélioration du statut de l'élu local



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Mardi 24 Novembre 2009

L'AMF adopte une résolution sur les réformes du gouvernement



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Vendredi 20 Novembre 2009

Luc Chatel présente sa réforme du lycée



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Vendredi 20 Novembre 2009

Le Conseil constitutionnel rejette le recours sur la loi relative à la formation professionnelle



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Vendredi 20 Novembre 2009

Les collectivités européennes peu optimistes sur la reprise économique en 2010



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Vendredi 20 Novembre 2009

Chantal Jouanno lance l'Observatoire national des services d'eau et d'assainissement



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Vendredi 20 Novembre 2009

François Fillon : "il n'est pas question d'interdire les cofinancements"



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Jeudi 19 Novembre 2009

Le Sénat légifère sur le cumul des fonctions secteur public – secteur privé



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Jeudi 19 Novembre 2009

Jean-Marie Bockel lance le "manifeste des territoires"



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Jeudi 19 Novembre 2009

Nadine Morano annonce 200.000 places supplémentaires de garde d'enfants d'ici 2012



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Jeudi 19 Novembre 2009

TP : François Fillon donne rendez-vous en 2010 pour de possibles aménagements



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Mercredi 18 Novembre 2009

Taxe professionnelle : l'avenir de la péréquation entre les mains du Sénat



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Mercredi 18 Novembre 2009

Fonction publique : signature de l'accord sur la santé et la sécurité au travail vendredi



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Mercredi 18 Novembre 2009

La hausse de la DSU répartie entre 270 communes prioritaires en 2010



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Mercredi 18 Novembre 2009

Un décret en projet sur le remboursement des transports des fonctionnaires territoriaux



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Mercredi 18 Novembre 2009

Les députés votent le projet de loi de finances pour 2010



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Mercredi 18 Novembre 2009

Réforme territoriale : une "task force" pour convaincre les élus locaux



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Mardi 17 Novembre 2009

RGPP : François Fillon trace les grandes lignes de la simplification territoriale



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Mardi 17 Novembre 2009

Le Traité de Lisbonne entrera en vigueur le 1er décembre



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Mardi 17 Novembre 2009

Collectivités : simplification du contrôle de légalité à partir du 1er janvier 2010



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Mardi 17 Novembre 2009

Loi de finances rectificative : deux milliards d'euros aux organismes de sécurité sociale



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Mardi 17 Novembre 2009

Dématérialisation des marchés publics : nouvelles règles au 1er janvier 2010



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Lundi 16 Novembre 2009

Budget de la Sécu : le Sénat tente de limiter les dégâts pour 2010



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Lundi 16 Novembre 2009

Le maire au cœur d'un dispositif de prévention de la délinquance



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Lundi 16 Novembre 2009

Les maires européens et américains se mobilisent avant le sommet de Copenhague



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Lundi 16 Novembre 2009

Le projet de loi sur le Grand Paris examiné par les députés à partir du 24 novembre



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Lundi 16 Novembre 2009

Lancement d'un label "Ville vélotouristique" au Salon des maires



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Vendredi 13 Novembre 2009

Réforme territoriale : l'APFP réagit à la disparition du dispositif des pays



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Vendredi 13 Novembre 2009

La réforme territoriale provoque le débat sur la parité



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Vendredi 13 Novembre 2009

Le CNFPT lance un questionnaire sur la formation des cadres A



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Vendredi 13 Novembre 2009

Taxe professionnelle : quatre ministres écrivent aux maires pour les rassurer



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Jeudi 12 Novembre 2009

Le Comité interministériel de l'Outre-mer adopte 137 mesures issues des Etats généraux



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Jeudi 12 Novembre 2009

Un décret modifie la structure et la composition du Conservatoire national des arts et métiers



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Jeudi 12 Novembre 2009

Assises des territoires ruraux : installation des trois groupes de travail



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Jeudi 12 Novembre 2009

Guyane – Martinique : référendum sur l'évolution du statut le 10 janvier 2010



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Jeudi 12 Novembre 2009

Régions et syndicats mixtes ouverts : simplification et amélioration des règles budgétaires et comptables



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Mardi 10 Novembre 2009

Précisions du ministère de l'Intérieur sur la mise en œuvre du FCTVA en 2010



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Mardi 10 Novembre 2009

Adoption d'une résolution internationale sur la protection des données personnelles



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Mardi 10 Novembre 2009

Les sénateurs examinent le projet de loi de finances à partir du 19 novembre



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Mardi 10 Novembre 2009

Publication des tables de concordance entre anciens et nouveaux CCAG



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Mardi 10 Novembre 2009

Le gouvernement réécrit l'article sur le caractère "entièrement public" de La Poste



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Mardi 10 Novembre 2009

Le bloc communal réclame 60% de la cotisation complémentaire



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Lundi 09 Novembre 2009

Le Comité des régions lance une consultation sur le plan de relance européen



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Lundi 09 Novembre 2009

La Poste : les sénateurs adoptent deux amendements pour rétablir la promotion interne



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Lundi 09 Novembre 2009

Gestion des finances publiques : le PLF met l'accent sur la RGPP et la rémunération au mérite



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Lundi 09 Novembre 2009

Passeport biométrique : l'indemnité versée aux communes pourra être revue en 2010



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Lundi 09 Novembre 2009

Education nationale : près de 25.000 suppressions de postes entre 2008 et 2009



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Vendredi 06 Novembre 2009

Suppression de la TP : des ajustements possibles en 2010 pour les collectivités



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Vendredi 06 Novembre 2009

Michèle Alliot-Marie présente le projet de loi sur la récidive criminelle



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Vendredi 06 Novembre 2009

Treize "EcoCités" développeront des projets "innovants et écologiques"



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Vendredi 06 Novembre 2009

Les conseillers régionaux seront élus les 14 et 21 mars prochain



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Vendredi 06 Novembre 2009

Le Sénat propose d'augmenter la CRDS pour réduire la dette sociale



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Jeudi 05 Novembre 2009

Moins de lois promulguées en 2009, mais elles sont "mieux appliquées", selon le Sénat



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Jeudi 05 Novembre 2009

Installation de la nouvelle commission des accidents du travail



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Jeudi 05 Novembre 2009

Recherche environnementale et biodiversité : objectifs pour 2010-2012



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Jeudi 05 Novembre 2009

Nadine Morano présente le futur Comité interministériel du handicap



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Jeudi 05 Novembre 2009

Le financement de la Sécurité sociale : en attente de jours meilleurs



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Mercredi 04 Novembre 2009

Alain Marleix et Brice Hortefeux précisent la mise en place du conseiller territorial



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Mercredi 04 Novembre 2009

Le Grand Palais et la Réunion des musées nationaux publient leurs bans de mariage



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Mercredi 04 Novembre 2009

FCTVA : pas de mesures d'exception pour les communes rurales



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Mercredi 04 Novembre 2009

Le recensement par Internet prévu à la fin du premier semestre 2010



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Mercredi 04 Novembre 2009

Signature d'une convention sur la formation des personnes en charge du RSA



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Mercredi 04 Novembre 2009

Le gouvernement prévoit 40 millions d'euros pour la mise en place du service civique



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Mercredi 04 Novembre 2009

Désaccords au Sénat sur le changement de statut de La Poste



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Mardi 03 Novembre 2009

Le Conseil stratégique des industries de santé à l'honneur



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Mardi 03 Novembre 2009

Le ministère de l'Economie met à jour sa liste de contrats de partenariat



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Mardi 03 Novembre 2009

Fonctionnaires : moins de logements de fonction en 2010



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Mardi 03 Novembre 2009

Le CSFPT émet deux avis négatifs sur deux projets de décrets



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Mardi 03 Novembre 2009

Les régions veulent jouer un rôle central dans le développement des territoires ruraux



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Mardi 03 Novembre 2009

Le Conseil d'Etat réhabilite les directives communautaires en retard de transposition



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Lundi 02 Novembre 2009

Le succès au rendez-vous du plan Ecoles numériques rurales



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Lundi 02 Novembre 2009

Travailleurs handicapés : un taux d'emploi en progression, toujours en dessous des 6%



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Lundi 02 Novembre 2009

La réforme de la diplomatie culturelle française en novembre au Parlement



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Lundi 02 Novembre 2009