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Mercredi 03 Mars 2010
Titres d'identité : Brice Hortefeux annonce une simplification des démarches
Les démarches d'obtention d'une carte d'identité ou d'un passeport vont être simplifiées, annonce Brice Hortefeux, dans un communiqué du 1er mars.
Le ministre de l'Intérieur a "décidé de changer en profondeur la règlementation, souvent trop tatillonne, afin de simplifier la tâche de l’ensemble de nos concitoyens". Il a signé une circulaire à destination des préfets, ambassadeurs et consuls, leur expliquant la nouvelle marche à suivre.
Désormais, la présentation d'une carte d'identité plastifiée suffit pour obtenir un passeport. Inversement, le passeport électronique ou biométrique permet d'obtenir une carte d'identité. Par ailleurs, en cas de renouvellement de l'un de ces deux titres, "la nationalité n'a pas à être vérifiée", affirme Brice Hortefeux. Il ajoute que "dans les cas où elle demeure strictement nécessaire, la vérification de la nationalité est effectuée en priorité à partir des pièces les plus faciles à obtenir par l’usager". Exiger un certificat de nationalité française ne doit plus être qu'une "solution de tout dernier recours".
Il ne sera plus nécessaire de se procurer un titre d'état civil pour le renouvellement de son titre d'identité. Le ministère de l'Intérieur espère de cette manière raccourcir les délais d'obtention et de renouvellement de ces documents.
Brice Hortefeux réunira les préfets mercredi 3 mars pour leur présenter la nouvelle règlementation. Il adressera une lettre à l'ensemble des maires "pour leur donner toutes les indications utiles pour mettre en œuvre cette réforme dans les services d’accueil des mairies".