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Jeudi 02 Juillet 2009
Plus de 2.000 heures de séances pour les parlementaires en 2008-2009
Alors que la session extraordinaire du Parlement vient de s'ouvrir, l'heure est au bilan pour le Sénat et l'Assemblée nationale. Modifications du règlement des deux assemblées, changement dans l'organisation des travaux, modernisation de la procédure parlementaire, les changements ont été nombreux en 2008-2009.
Le conseil des ministres du 1er juillet est revenu sur la session qui vient de s'achever. Vingt-neuf textes de lois dont sept d'origine parlementaire ont été adoptés, ainsi que 34 conventions internationales. Le Sénat a atteint son record sous la Ve République, avec 950 heures de session en 124 jours. Mais la durée moyenne d'examen des textes s'est allongée puisqu'au cours de la session 2007-2008, 45 textes de lois avaient pu être adoptés. Mention spéciale au projet de loi HPST qui a bénéficié de 106 heures de séance publique en 15 jours avec plus de 1.100 amendements examinés.
En tout, les parlementaires ont participé à plus de 2.000 heures de séance et ont procédé à l'examen d'environ 25.000 amendements.