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Lundi 08 Juin 2009
La fiscalité environnementale s'invite au Sénat
Le Sénat organisait le 2 juin une table ronde sur le thème de la fiscalité environnementale. Un groupe de travail de la commission des finances du Sénat a été chargé de réfléchir sur la mise en place d'une taxe carbone et sur les marchés de quotas d'émission de CO2.
La secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, Chantal Jouanno, est intervenue pour défendre l'idée d'une fiscalité environnementale. Selon la secrétaire d'Etat, la fiscalité est un outil puissant qui permettra d'agir efficacement en faveur de l'environnement. Il s'agit de se donner les moyens d'atteindre l'objectif de réduction de 20% des gaz à effet de serre d'ici 2020.
"Nous sommes dans une économie totalement pétrole-addict", a dénoncé Chantal Jouanno. Parmi les solutions évoquées par la secrétaire d'Etat : l'étiquetage carbone, permettant d'informer les consommateurs du coût carbone de certaines produits. Lors de son intervention, Chantal Jouanno a également proposé la mise en place d'une TVA à taux réduit sur les "produits propres".
Concernant la mise en place d'un nouvel impôt, la secrétaire d'Etat a insisté sur la nécessité de maintenir un taux de prélèvement obligatoire constant. Elle a donc proposé plusieurs solutions : la mise en place d'une contribution énergie en remplacement partiel de la taxe professionnelle, le remplacement de certaines cotisations dans les entreprises par cette contribution. Une conférence d'experts devrait poursuivre la réflexion au mois de juin.