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Lundi 18 Mai 2009

Collectivités : la hausse des impôts se poursuit en 2009

C'est désormais confirmé : départements et régions poursuivent l'augmentation de leur fiscalité entre 2008 et 2009. La Direction générale des collectivités territoriales (DGCL) a publié jeudi 14 mai, deux notes d'information dévoilant les chiffres de l'augmentation des impôts dans les collectivités.
Les départements sont les plus concernés par cette hausse, avec une augmentation globale de 11,1% de la fiscalité pour 2009, contre 4,6 % en 2008. En 2009, 75 départements ont voté une augmentation des taux alors qu'ils étaient 43 en 2008. Parmi les départements dont la hausse est la plus importante, on retrouve notamment : les Hautes-Alpes, la Réunion et Paris. Toutefois, le produit perçu par les départements est, lui, en hausse de 8,2%, car "une partie du coût du dégrèvement fiscal lié au plafonnement de la taxe professionnelle en fonction de la valeur ajoutée est mis à la charge des collectivités sous forme d’une participation".
Concernant les régions, la DGCL souligne que "l'année 2009 est dans la continuité de 2007 et 2008 en matière de fiscalité régionale". Avec une hausse de 5,4% en 2009, les régions sont moins nombreuses à augmenter leurs taux que les années précédentes ((24,8% en 2005 et 11,1% en 2006, 5,2% en 2008).